Mentions légales

1. PRÉSENTATION DU SITE.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Theplacetocoach.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :The place to coach N° Siren : 812 359 826
Créateur : Timothée FERRAS
Contact : contact@theplacetocoach.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site Theplacetocoach.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Theplacetocoach.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Theplacetocoach, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site Theplacetocoach.com est mis à jour régulièrement par Renaud LACROIX et son équipe. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site Theplacetocoach.com a pour objet de mettre en relation des internautes en phase d’achat avec des vendeurs professionnels, légitimes pour leur faire des offres sur mesure.

Pour cela le site Theplacetocoach permet aux internautes en phase d’achat « les acheteurs » de déposer et de publier un projet d’achat sur le site : ils choisissent une catégorie/sous catégorie et renseignent un formulaire contextuel qui permet de renseigner des critères d’achat pour recevoir des offres adaptées. Une fois posté, le projet d’achat passe en validation par les équipes d’Theplacetocoach qui peut compléter ou corriger certaines informations. Le projet d’achat ainsi validé est publié et accessible aux vendeurs inscrits et vérifiés sur le site.

L’acheteur reçoit des offres personnalisées et des devis sur son projet d’achat. Sur chacune d’entre elles, il peut se déclarer intéressé ou la refuser. S’il se déclare intéressé il donne son accord pour que ses coordonnées soit transmise au vendeur qui a émis l’offre. Il peut être intéressé par autant d’offres qu’il reçoit car aucune mise en relation n’a valeur d’obligation : après chaque mise en relation avec le vendeur, l’acheteur continue en direct sa discussion avec le vendeur sans passer par Theplacetocoach.com. Il est parfaitement libre de stopper sa discussion avec le vendeur et de ne pas finaliser son achat. Theplacetocoach n’est pas responsable de la validité des informations fournies par les tierces parties, et ne pourra être tenu responsable en cas de litige entre l’acheteur et le vendeur lors d’un achat effectif.

Le « vendeur » de son côté, doit préalablement être inscrit et validé comme professionnel par les équipes d’Theplacetocoach avant d’émettre des offres. Une fois ce contrôle effectué et validé, il dispose d’un espace dédié où il peut rechercher des projets sur sa catégorie de produits/services. Il peut émettre des offres sur chacun des projets en respectant aux maximum les critères imposés par le potentiel acheteur.

Chacune de ses offres sera soit refusée, soit « intéressante » pour l’acheteur. Le vendeur ne peut contester pour quelle que raisons que ce soit le refus d’un acheteur sur une de ses offres. Si un acheteur se déclare intéressé par une offre, il est mis en relation directe avec l’acheteur : il accède à ses coordonnées dont au moins mail et Nom. A lui ensuite de reprendre la discussion pour transformer ce prospect en acheteur définitif. Theplacetocoach n’intervient plus dans ce process et en aucun cas Theplacetocoach, apporteur d’affaires, ne peut garantir la finalisation d’un achat effectif chez le vendeur.

Tous les informations indiquées sur le site Theplacetocoach.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Theplacetocoach.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

Theplacetocoach est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Theplacetocoach.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Droit d’auteur & Droits de licence

The Place to Coach entend protéger ses droits liés à la propriété intellectuelle, en particulier ses brevets, marques commerciales, logos et droits d’auteur, ainsi que ses noms de domaine : www.Theplacetocoach.com,www.Theplacetocoach.fr, www.Theplacetocoachs.com, Theplacetocoachs.fr. En conséquence, la visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.

Theplacetocoach ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Theplacetocoach.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Conformément aux conditions générales d’utilisation et conditions générales de vente, Theplacetocoach n’est qu’un intermédiaire dans la mise en relation Acheteurs-Vendeurs. The Place to Coach ne fait que mettre en relation des internautes qui ont des projets d’achats avec des professionnels légitimes pour y répondre.

En aucun cas, Theplacetocoach ne pourra garantir la finalisation d’un achat effectif par l’internaute après cette mise en relation.

De même Theplacetocoach, ne pourra garantir la pertinence des informations fournies par le vendeur au moment de son offre et de la livraison et de la bonne conformité du produit/service en cas d’achat effectif.
Enfin, après mise en relation, Theplacetocoach n’interviendra en aucune sorte en cas de litige entre l’acheteur et le vendeur.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Theplacetocoach se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Theplacetocoach se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site Theplacetocoach.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site Theplacetocoach.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Theplacetocoach ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site Theplacetocoach.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site Theplacetocoach.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

L’acheteur et le vendeur, utilisateurs de ce site, conformément aux conditions générales d’utilisation et conditions générales de vente, sont d’accord pour échanger leurs coordonnées mutuelles, dès que l’internaute acheteur se déclare intéressé par l’offre du vendeur.

Aucune autre information personnelle de l’utilisateur du site Theplacetocoach.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Theplacetocoach et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site Theplacetocoach.com.

Formalités de déclaration auprès de la CNIL

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Numéro de déclaration : n° en attente). L’inscription des Membres Acheteurs et l’enregistrement des données personnelles respectent les règles de la CNIL et ne font l’objet d’aucune utilisation commerciale autre que celles prévues dans les conditions d’utilisation (voir ci après).

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Collecte et traitement des données personnelles

> The Place to Coach vous remercie de votre visite sur son site internet. Pour The Place to Coach, la protection de votre vie privée et de vos données personnelles est une question essentielle ; aussi, afin que votre navigation sur nos pages internet se fasse en toute sécurité et en toute confiance, nous nous assurons à ce que vos données personnelles soient traitées conformément aux dispositions légales de la France. Les pages internet de The Place to Coach peuvent cependant présenter des liens vers des pages d’autres sites auxquels les présentes dispositions ne s’appliquent pas.

> Lorsque vous visitez notre site internet, le serveur enregistre par défaut le nom de votre fournisseur d’accès internet, le site web à partir duquel vous consultez nos pages, les pages web visitées ainsi que la date et la durée de votre visite. Ces données ne nous permettent pas de vous identifier. En outre, des données à caractère personnel ne sont enregistrées que si vous avez accepté de nous les communiquer comme Membre acheteur, ou comme partenaire Marchand.

> The Place to Coach pourra utiliser vos données à des fins techniques et statistiques pour l’administration de son site, la gestion du suivi de ses membres, de sondages. La transmission de données privées aux autorités légales s’effectuera uniquement dans le cadre des dispositions légales nationales. Si vous n’êtes pas d’accord sur cette utilisation de vos données, vous pouvez nous en faire part et nous supprimerons les données concernées.

> En revanche vos données personnelles ne seront en aucun cas destinées à l’émission de courriers non sollicités (spam) ou à la revente de fichier à des sociétés tierces (de type emailing marketing).

8. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES.

Le site Theplacetocoach.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Theplacetocoach. Cependant, Theplacetocoach n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site Theplacetocoach.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Theplacetocoach.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. LEXIQUE.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Acheteur : Internaute en phase d’achat qui dépose un projet d’achat sur ce site et qui fixe des critères spécifiques.

Vendeur : Professionnel ou société légitime pour faire des offres sur des thématiques précises de produits ou services.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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Collecte et traitement des données personnelles

> The Place to Coach vous remercie de votre visite sur son site internet. Pour The Place to Coach, la protection de votre vie privée et de vos données personnelles est une question essentielle ; aussi, afin que votre navigation sur nos pages internet se fasse en toute sécurité et en toute confiance, nous nous assurons à ce que vos données personnelles soient traitées conformément aux dispositions légales de la France. Les pages internet de The Place to Coach peuvent cependant présenter des liens vers des pages d’autres sites auxquels les présentes dispositions ne s’appliquent pas.

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Exploitation, transmission et confidentialité des données personnelles

> The Place to Coach est un service de mise en relation entre les internautes acheteurs et les professionnels marchands. Conformément à nos conditions d’utilisation, nous transmettons mutuellement les coordonnées d’un acheteur et d’un marchand au moment où un acheteur se déclare intéressé par une offre. En cliquant sur le bouton « Cette offre m’intéresse », il consent volontairement à transmettre ses coordonnées au seul marchand qui a fournit cette offre.

> The Place to Coach pourra utiliser vos données à des fins techniques et statistiques pour l’administration de son site, la gestion du suivi de ses membres, de sondages. La transmission de données privées aux autorités légales s’effectuera uniquement dans le cadre des dispositions légales nationales. Si vous n’êtes pas d’accord sur cette utilisation de vos données, vous pouvez nous en faire part et nous supprimerons les données concernées.

> En revanche vos données personnelles ne seront en aucun cas destinées à l’émission de courriers non sollicités ou à la revente de fichier à des sociétés tierces (de type emailing marketing).

Cookies

The Place to Coach utilise de petits fichiers témoins appelés  » cookies  » afin de mémoriser les informations de connexion et connaître les préférences de ses visiteurs et d’adapter ses pages internet selon leurs besoins. Ces témoins de connexion sont crées de manière temporaire (2 ans) sur votre disque dur. Ils facilitent la navigation et améliorent considérablement la convivialité du site web. Les cookies contribuent également à identifier les sections particulièrement visitées de notre site internet ; il nous est ainsi possible de définir le contenu de nos pages précisément selon vos besoins et d’améliorer en conséquence notre offre. Les cookies peuvent être utilisés pour déterminer si une communication a déjà été établie entre votre ordinateur et nos pages internet. Ils ne comportent cependant aucune information à caractère personnel et ne nous permettent pas de vous identifier. Vous avez bien sûr la possibilité de naviguer sur notre site sans cookies. La plupart des logiciels de navigation acceptent des cookies automatiquement. Vous pouvez cependant vous opposer à l’enregistrement de cookies sur votre disque dur en activant une option telle que  » Ne pas accepter les cookies  » dans votre navigateur. Pour de plus amples informations sur cette option, nous vous invitons à consulter la notice d’emploi de votre navigateur. Lorsque vous refusez les cookies, les performances de notre site peuvent être restreintes.

Sécurité

The Place to Coach applique des mesures de sécurité techniques et fonctionnelles visant à protéger les données personnelles que nous gérons contre toute manipulation fortuite ou intentionnelle, perte, destruction ou utilisation par des personnes non autorisées. Les mesures de sécurité mises en œuvre sont améliorées constamment selon l’évolution de la technique.

Droit d’information

Sur demande, The Place to Coach vous communiquera par écrit, le plus rapidement possible et conformément au droit applicable, si des données personnelles vous concernant sont enregistrées, et le cas échéant leur contenu. Si vous êtes inscrit comme membre, vous avez également la possibilité de visualiser ces données vous-même et, le cas échéant, de les supprimer ou de les modifier. Si, malgré nos efforts d’assurer l’exactitude et l’actualisation des données, des informations erronées sont enregistrées, nous les rectifierons à votre demande.

Droit d’auteur & Droits de licence

The Place to Coach entend protéger ses droits liés à la propriété intellectuelle, en particulier ses brevets, marques commerciales, logos et droits d’auteur, ainsi que ses noms de domaine : www.deal-meeting.com,www.deal-meeting.fr, www.The Place to Coach.com, The Place to Coach.fr. En conséquence, la visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.